CELIAPP c. le Régime d'accession à la propriété du REER : devriez-vous utiliser les deux?

Deux outils différents, un objectif commun

Le CELIAPP, introduit en 2023, est hybride : les cotisations sont déductibles d'impôt comme un REER, mais les retraits admissibles pour une première maison sont complètement libres d'impôt comme un CELI — aucun remboursement requis, jamais. Au lancement, la limite de cotisation annuelle était fixée à 8 000 $ avec une limite à vie de 40 000 $, et les droits inutilisés se reportent une année à la fois. Confirmez les limites actuelles auprès de l'ARC avant de cotiser, puisqu'elles sont indexées et pourraient changer.

Le Régime d'accession à la propriété est plus ancien et fonctionne différemment. Vous retirez de l'argent que vous avez déjà cotisé à un REER, et vous devez le rembourser dans votre REER au fil du temps — généralement sur 15 ans, à compter de la deuxième année suivant le retrait — sinon la portion non remboursée s'ajoute à votre revenu imposable chaque année où vous manquez un remboursement. Le gouvernement fédéral a relevé la limite de retrait du RAP dans le budget de 2024; demandez à l'ARC ou consultez canada.ca pour le chiffre exact actuel, puisqu'il s'agit d'un nombre qui a déjà bougé et pourrait bouger de nouveau.

Les deux programmes exigent que vous soyez acheteur d'une première maison, ce que l'ARC définit étroitement : en gros, vous (et votre époux ou conjoint de fait, dans certains cas) ne pouvez pas avoir possédé et habité une maison comme résidence principale pendant l'année civile en cours ou les quatre années précédentes. Le libellé précis compte, alors vérifiez-le avant de présumer que vous vous qualifiez.

Oui, vous pouvez utiliser les deux pour le même achat

C'est la partie que les gens manquent : le CELIAPP et le RAP ne sont pas mutuellement exclusifs. Si vous avez un solde REER admissible et un CELIAPP, vous pouvez retirer des deux pour financer un seul achat de maison admissible, généralement à l'intérieur de la même fenêtre de temps. Cela signifie que le bassin avantageux sur le plan fiscal offert à un acheteur peut dépasser sensiblement ce que l'un ou l'autre des comptes offre à lui seul.

La différence structurelle clé est ce qui se passe ensuite. Les retraits de CELIAPP utilisés pour un achat de maison admissible sont partis — aucune obligation de remettre l'argent. Les retraits du RAP sont un prêt de votre propre REER à vous-même, et les remboursements manqués deviennent un revenu imposable. Cette différence devrait façonner la façon dont vous répartissez votre épargne entre les deux.

Comment envisager l'ordre des opérations

Si l'achat d'une première maison est ne serait-ce qu'un objectif plausible à moyen terme, ouvrir un CELIAPP tôt est habituellement le gain facile : la cotisation est déductible d'impôt maintenant, la croissance à l'intérieur du compte est à l'abri de l'impôt, et le retrait pour une maison est libre d'impôt plus tard. Il y a peu d'inconvénients à en ouvrir un bien avant d'être prêt à acheter, puisque les droits inutilisés se reportent et que les fonds inutilisés peuvent éventuellement être transférés dans un REER.

• Si vous avez déjà de l'épargne REER qui dort là, le RAP vous permet de rediriger de l'argent déjà à l'abri de l'impôt vers une mise de fonds, sans avoir besoin de nouvelles cotisations déductibles. - Si vous bâtissez encore votre épargne à partir de zéro, priorisez d'abord le CELIAPP pour les nouveaux dollars, puisqu'il vous procure une déduction maintenant et n'a jamais à être remboursé. - Si vous voulez maximiser le total des fonds disponibles à la clôture, utilisez les deux : les fonds du CELIAPP que vous n'avez pas à rembourser, plus les fonds du REER via le RAP que vous êtes prêt à rembourser selon le calendrier. - Synchronisez vos cotisations au CELIAPP pour qu'elles tombent avant une fin d'année d'imposition où vous voulez la déduction, un peu comme la planification REER.

Une subtilité pratique : les cotisations au CELIAPP et les retraits du RAP doivent généralement tous deux se produire avant que vous preniez possession de la maison (avec une certaine souplesse quant au moment), alors ce n'est pas quelque chose à régler à la dernière minute. Parlez à votre banque, votre caisse ou un conseiller à honoraires du séquençage pour votre date de clôture précise.

Ce à quoi il faut faire attention

L'obligation de remboursement du RAP est ce qui piège les gens des années plus tard. Elle n'apparaît pas comme une facture — c'est une cotisation REER minimale requise à désigner chaque année, et si vous la sautez (ou ne cotisez pas assez à votre REER cette année-là pour la couvrir), le manque s'ajoute à votre revenu et est imposé. Suivez-la, parce que l'ARC enverra des rappels, mais la responsabilité de rembourser correctement vous revient.

Le CELIAPP a sa propre pression d'échéance : le compte doit être fermé dans un nombre d'années fixé après l'ouverture ou avant un certain âge, selon la première éventualité, même si vous n'avez pas acheté de maison. Connaissez cet échéancier dès le départ pour qu'une recherche de maison au point mort ne force pas une décision précipitée.

N'oubliez pas non plus qu'il s'agit de mécanismes généraux, et non d'un plan personnalisé. Savoir s'il est logique de prioriser les cotisations au CELIAPP plutôt qu'au REER pour la retraite, ou combien retirer au titre du RAP par rapport à ce qu'il faut garder investi pour la retraite, dépend de votre revenu, de votre échéancier et de vos autres épargnes — cela mérite une vraie conversation avec un conseiller, pas une règle générale tirée d'un article.

Questions fréquentes